Les documents du Comité

VILLENEUVE D’ASCQ, le 20 septembre 2023 

Convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire 

Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents de clubs, 

Le Comité Directeur Régional Hauts-de-France a l’honneur de vous inviter à participer à 

L’Assemblée Elective du Comité Régional qui se tiendra le 

DIMANCHE 26 novembre 2023 à : 

APRADIS PICARDIE

6/12 rue des Deux Ponts

80000 AMIENS

L’Assemblée Générale Ordinaire se déroulera comme suit :

Dès 8h15 : Accueil - Enregistrement des mandats

Les mandats des délégués, Président ou mandaté, seront enregistrés jusque 13h30

A partir de 9h00 : Assemblée Générale des Commissions Régionales

12h30 – 14h00 Repas

A partir de 14h00 : Assemblée Générale Ordinaire du Comité Régional Hauts-de-France

  • Accueil des Officiels
  • Approbation du PV de l’AG Ordinaire du 27 novembre 2022
  • Rapport moral du Président
  • Rapport du Secrétaire
  • Rapport du Trésorier
  • Approbation des comptes de l’exercice de la saison 2022-2023
  • Quitus au trésorier
  • Budget prévisionnel de la saison 2023-2024
  • Remise des médailles
  • Rapport des commissions suivant le tirage au sort
  • Questions diverses

Clôture de l’Assemblée Générale et pot de l’amitié.

Si le quorum n’était pas atteint, une seconde assemblée générale ordinaire élective serait organisée le dimanche 3 Décembre 2023 à 9h00 à la Maison Régionale des Sports de Villeneuve d’Ascq.

Les questions diverses sont à adresser au secrétariat du COREG par mail (secretariat@ffessm-hdf.fr) avant le 6 Novembre 2023. Passé ce délai, les éventuelles questions ne pourraient recevoir une réponse lors de cette AG.

Compte-tenu de l’actualité sanitaire, l’ordre du jour ci-dessus est susceptible d’être modifié selon les recommandations ou obligations émanant des autorités compétentes.

Comptant vivement sur votre présence, veuillez recevoir, Mesdames les présidentes & Messieurs les présidents de club, nos salutations sportives et amicales.

Laurent JUMELLE

Secrétaire

* Documents relatifs à l'Assemblée Générale ORDINAIRE 2023 à Amiens

Convocation des Présidents ; 20/09/2023 :

Convocation AG COREG HDF 26 Novembre 2023

*

vous trouverez ci-joint:

  • le lien pour télécharger tous les documents concernant l'AG: Convocation, pouvoir, CR de la précédente AG, et prochainement  menu du repas et les document financiers: https://www.dropbox.com/scl/fo/s8nlqegmr7trjyfpqp6il/h?rlkey=1036q4o4pdptcf14zjb3px1qf&dl=0
  • le lien pour vous inscrire au repas: comme l'an dernier afin de simplifier la gestion et l'organisation du repas, les réservations se feront via la plateforme HelloAsso. En suivant le lien ci-après, vous vous retrouverez sur un système de billetterie (comme pour un concert ou un match). Il y a 2 types de billets:
    • billet pour 1 repas offert au président(e) ou à son représentant(e). Vous ne pouvez en prendre qu'un seul
    • billet pour les autres personnes de votre club souhaitant participer au repas. Vous pouvez en réserver plusieurs, au tarif individuel de 20€. ils vous sera demandé de renseigner pour chacun les infos tel que nom, prénom,.... N'oubliez pas de cocher la case de la personne qui règle le panier (1 seule par commande), vous pouvez également régler au nom de votre asso (cocher la case "payer en tant qu'organisme"  au niveau des informations de paiement). Le règlement se fait uniquement par carte bancaire (sauf pour le président qui n'a rien à payer). Attention HelloAsso vous rajoute une somme forfaitaire pour le financement de son fonctionnement mais vous pouvez bien sûr l'enlever.
    • Le lien: https://www.helloasso.com/associations/comite-regional-ffessm-les-hauts-de-france/evenements/repas-ag-2023 

Les inscriptions pour le repas seront closes le 13 novembre.Vous souhaitant bonne réception de ces informations,Laurent JumelleSecrétaire du COREG Hauts de France

*

VILLENEUVE D’ASCQ, le 27 septembre 2022 

Convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire 

Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents de clubs, 

Le Comité Directeur Régional Hauts-de-France a l’honneur de vous inviter à participer à 

L’Assemblée Elective du Comité Régional qui se tiendra le 

DIMANCHE 27 novembre 2022 à : 

APRADIS PICARDIE

6/12 rue des Deux Ponts

80000 AMIENS

L’Assemblée Générale Ordinaire se déroulera comme suit :

Dès 8h15 : Accueil - Enregistrement des mandats

Les mandats des délégués, Président ou mandaté, seront enregistrés jusque 13h30

A partir de 9h00 : Assemblée Générale des Commissions Régionales

12h30 – 14h00 Repas

A partir de 14h00 : Assemblée Générale Ordinaire du Comité Régional Hauts-de-France

  • Accueil des Officiels
  • Approbation du PV de l’AG Elective du 31 janvier 2021
  • Rapport moral du Président
  • Rapport du Secrétaire
  • Rapport du Trésorier
  • Approbation des comptes de l’exercice 2021
  • Quitus au trésorier
  • Budget prévisionnel 2022
  • Remise des médailles
  • Commission Biologie & Environnement, commission Nage en Eaux Vives : Election des nouveaux président(e)s
  • Conseil des Sages : validation des candidatures
  • Ouverture des votes
  • Rapport des commissions suivant le tirage au sort
  • Questions diverses
  • Annonce du résultat des votes 

Clôture de l’Assemblée Générale et pot de l’amitié.

Si le quorum n’était pas atteint, une seconde assemblée générale ordinaire élective serait organisée le dimanche 4 Décembre 2022 à 9h00 à la Maison Régionale des Sports de Villeneuve d’Ascq.

Les questions diverses sont à adresser au secrétariat du COREG par mail (secretariat@ffessm-hdf.fr) avant le 6 Novembre 2022. Passé ce délai, les éventuelles questions ne pourraient recevoir une réponse lors de cette AG.

Compte-tenu de l’actualité sanitaire, l’ordre du jour ci-dessus est susceptible d’être modifié selon les recommandations ou obligations émanant des autorités compétentes.

Comptant vivement sur votre présence, veuillez recevoir, Mesdames les présidentes & Messieurs les présidents de club, nos salutations sportives et amicales.

Laurent JUMELLE

Secrétaire

* Documents relatifs à l'Assemblée Générale ORDINAIRE 2022 à Amiens

Convocation des Présidents ; 27/09/2022 :

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Le 21 octobre 2022.

Mesdames, Messieurs les Présidentes et Présidentes de Club,

Mesdames, Messieurs les responsables de SCA,

pour faire suite à mon précédent mail, vous trouverez ci-joint:

  • le lien pour télécharger tous les documents concernant l'AG: Convocation, pouvoir, CR de la précédente AG, menu du repas et prochainement les document financiers  https://www.dropbox.com/sh/3se3dkxj3sfah68/AABxwOXVQRaMgRPXHYY-R7k2a?dl=0 
  • le lien pour vous inscrire au repas: cette année afin de simplifier la gestion et l'organisation du repas, les réservations se feront via la plateforme HelloAsso. En suivant le lien ci-après, vous vous retrouverez sur un système de billetterie (comme pour un concert ou un match). Il y a 2 types de billets:
    • billet pour 1 repas offert au président(e) ou à son représentant(e). Vous ne pouvez en prendre qu'un seul
    • billet pour les autres personnes de votre club souhaitant participer au repas. Vous pouvez en réserver plusieurs, au tarif individuel de 20€. ils vous sera demandé de renseigner pour chacun les infos tel que nom, prénom,.... N'oubliez pas de cocher la case de la personne qui règle le panier (1 seule par commande), vous pouvez également régler au nom de votre asso (cocher la case "payer en tant qu'organisme"  au niveau des informations de paiement). Le règlement se fait uniquement par carte bancaire (sauf pour le président qui n'a rien à payer).
    • Le lien: https://www.helloasso.com/associations/comite-regional-ffessm-les-hauts-de-france/evenements/repas-ag-2022

Les inscriptions pour le repas seront closes le 13 novembre.Vous souhaitant bonne réception de ces informations,Laurent JumelleSecrétaire du COREG Hauts de France

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VILLENEUVE D’ASCQ, le 9 septembre 2021

 Convocation à l’Assemblée Générale Ordinaire

 

Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents de clubs, 

Le Comité Directeur Régional Hauts-de-France a l’honneur de vous inviter à participer à 

L’Assemblée Elective du Comité Régional qui se tiendra le 

DIMANCHE 7 novembre 2021 à : 

APRADIS PICARDIE

6/12 rue des Deux Ponts

80000 AMIENS

L’Assemblée Générale Ordinaire se déroulera comme suit :

Dès 8h15 : Accueil - Enregistrement des mandats

Les mandats des délégués, Président ou mandaté, seront enregistrés jusque 13h30

A partir de 9h00 : Assemblée Générale des Commissions Régionales

12h30 – 14h00 Repas

A partir de 14h00 : Assemblée Générale Ordinaire du Comité Régional Hauts-de-France

  • Accueil des Officiels
  • Approbation du PV de l’AG Elective du 31 janvier 2021
  • Rapport moral du Président
  • Rapport du Secrétaire
  • Rapport du Trésorier
  • Approbation des comptes de l’exercice 2021
  • Quitus au trésorier
  • Budget prévisionnel 2022
  • Remise des médailles
  • Commission PSP : Election du nouveau président
  • Ouverture des votes
  • Rapport des Commissions régionales suivant l’ordre du tirage au sort
  • Questions diverses
  • Annonce du résultat du vote (Commission PSP)

 

Clôture de l’Assemblée Générale et pot de l’amitié.

Si le quorum n’était pas atteint, une seconde assemblée générale ordinaire élective serait organisée le dimanche 21 Novembre 2021 à 9h00 à la Maison Régionale des Sports de Villeneuve d’Ascq.

Les questions diverses sont à adresser au secrétariat du COREG par mail (secretariat@ffessm-hdf.fr) avant le 31 Octobre 2021. Passé ce délai, les éventuelles questions ne pourraient recevoir une réponse lors de cette AG.

Compte-tenu de l’actualité sanitaire, l’ordre du jour ci-dessus est susceptible d’être modifié selon les recommandations ou obligations émanant des autorités compétentes.

Comptant vivement sur votre présence, veuillez recevoir, Mesdames les présidentes & Messieurs les présidents de club, nos salutations sportives et amicales.

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement, 

Laurent JUMELLE

Secrétaire

* Documents relatifs à l'Assemblée Générale ORDINAIRE 2021 à Amiens

Convocation des Présidents ; 09/09/2020 :

Convocation AG COREG HDF 7 novembre 2021

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Mesdames, Messieurs les président(e)s de club,

tout d’abord au nom du comité régional Hauts de France, nous vous souhaitons la meilleure année 2021 possible dans un contexte où nous espérons que, malgré les soubresauts que nous devons raisonnablement envisager d’affronter dans les prochains mois, nous allons tendre vers un retour à une situation plus propice à la pratique de nos activités et à la vie de nos associations. 

Dans ce contexte, nous avions dû reporter notre AG Elective prévue initialement le 8 novembre. Nous escomptions la réaliser physiquement le 14 Mars prochain. Malheureusement, la dynamique actuelle de l’épidémie, nous laisse peu d’espoir de pouvoir organiser dans des conditions satisfaisantes de participation l’AG Elective à la date envisagée. Il n’est pas plus envisageable de la réaliser physiquement sur janvier comme sur février, car sauf retournement de situation, nous aurons probablement de nouvelles restrictions dans les semaines à venir. Il serait par ailleurs malvenu d’organiser une AG qui pourrait se transformer en cluster géant.

Aussi afin de ne pas laisser cette situation bloquée et renvoyer l’AG élective sine die en attendant une fenêtre sanitaire et règlementaire adaptée, il a été décider de réaliser l’AG le 31 janvier prochain en distanciel.

Pour ce faire, vous allez recevoir par courrier, à l’adresse de contact de votre club, renseignée auprès de la FFESSM (adresse personnelle du président ou piscine, mairie suivant les clubs), une enveloppe contenant :

  • un bordereau d’émargement (1)
  • un ou plusieurs bulletins de vote pour les rapports sur l’exercice 2020 (suivant le nombre de voix attribué à votre structure – aucun si vous avez moins de 11 inscrits sur la saison 2020) (2)
  • un ou plusieurs bulletins de vote pour les élections (liste candidate pour la nouvelle olympiade et candidats pour les présidences de commissions, suivant le nombre de voix attribué à votre structure – aucun si vous avez moins de 11 inscrits sur la saison 2020) (2)
  • une enveloppe kraft demi-format neutre (3)
  • une enveloppe kraft plein-format prétimbrée, à l’adresse du comité (4)

Pour participer il vous faudra :

  1. renseigner le bordereau d’émargement, le signer / tamponner (1)
  2. remplir vos bulletins de vote (2) et les mettre dans l’enveloppe demi-format neutre (3) et la fermer. Cette enveloppe ne doit porter aucun signe ou marque au risque d’être déclarée nulle au moment du dépouillement
  3. mettre le bordereau d’émargement (1) et l’enveloppe demi-format neutre (3) dans l’enveloppe plein-format (4) et glisser cette dernière dans la boite au lettre la plus proche de chez vous

Les votes / participations comptabilisés seront ceux reçus au vendredi 29 janvier 2021 (correspondant à la dernière levée du courrier à la maison régionale des sports), il vous faut donc poster votre courrier au plus tard le mercredi 27 janvier pour qu’il soit reçu dans les temps.

Le dépouillement se fera le samedi 30 janvier 2021 en présence du comité des sages et de la commission juridique, et avec un nombre de scrutateurs qui sera fixé en fonction du cadre sanitaire du moment (notamment possibilité d’accueil en format COVID à la maison régionale des sports)

L’AG se fera le 31 janvier depuis la maison régionale des sports en vidéo-conférence. Elle consistera donc essentiellement à vous transmettre les résultats des différents votes. L’heure exacte et le lien pour la suivre vous seront communiqués ultérieurement.

Vous trouverez sur le lien suivant : https://www.dropbox.com/sh/2c5t74h0dlhdy8y/AADMWmRgpQaX3hE0PPC1jT6ka?dl=0 

tous les éléments (rapport, bilans, etc…) que nous aurions normalement présentés lors de l’AG physique et nécessaire à votre vote. Le dossier sera normalement complet le 9 janvier. Il a par ailleurs été proposé aux commissions qui le souhaiteraient de réaliser des AG de commissions en vidéo-conférence en parallèle des bilans écrits. En fonction des possibilités nous vous communiquerons les horaires et liens pour les suivre.

Nous comptons sur la participation de chacun et nous espérons que nous pourrons de nouveau pleinement nous réunir lors de notre AG automnale clôturant la saison 2021 en octobre ou novembre prochain.

Sportivement,

Laurent Jumelle 

Secrétaire FFESSM-HdF

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Les Assemblées Générales Extraordinaire et Elective

du Comité Régional FFESSM Les Hauts-de-France

ainsi que l’Assemblée Générale des Commissions Régionales   

 DIMANCHE 08 Novembre 2020 

sont reportées dû au confinement.

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APRADIS PICARDIE

6/12 rue des Deux Ponts

80000 AMIENS

Assemblée Générale des Commissions Régionales

De 8h15 à 12 heures

Assemblées Générales Extraordinaire & Elective Régionale des Clubs

De 14h à 18 heures.

Au plaisir de vous y retrouver nombreux

sportivement Vôtre

Bruno Engels, Président du Comité

Information :

*  Les listes candidates au Comité Directeur accompagnées des notices individuelles de leurs membres devront parvenir pour le 29 /09/2020 à l'adresse du Comité Régional.

"FFESSM Les Hauts-de-France, Maison Régionale des Sports, 367 rue Jules GUESDE, 59650 Villeneuve d'Ascq". 

Le Comité.

* Documents relatifs à l'Assemblée Générale Novembre 2020 à Amiens

 . Liste candidate au Comité Directeur accompagnées des notices individuelles

Fiche Candidature Individuelle (docx - 132,47 kB)

STATUTS+Hauts+de+France++2018+definitif

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L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du Comité Régional FFESSM Les Hauts-de-France se tiendra le

 DIMANCHE 01 Mars 2020 à : 

APRADIS PICARDIE

6/12 rue des Deux Ponts

80000 AMIENS (Organisé par le Codep Aisne "02")

  

* Documents relatifs à l'Assemblée Générale ORDINAIRE 2020 à Amiens

Convocation des Présidents ; 01/01/2020 :

Bonjour à tous, 

je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convocation à l’ AG ordinaire du Comité Régional Hauts-de-France qui se tiendra le Dimanche 1 Mars 2020 à Amiens. 

Je vous rappelle que compte-tenu des nouvelles dispositions fixées par le ministère concernant nos exercices comptables, cette AG est la dernière sur un exercice en année civile.

De ce fait, l’AG Elective se tiendra le Dimanche 8 novembre 2020 (au lieu de Mars 2021). L’AG portera sur un exercice tronqué du 1 janvier au 31 Août. Par la suite les exercices se calleront sur la saison sportive et l’AG du comité régionale se tiendra sur le 4ème trimestre de la saison, donc pour la saison 2021 (sept 2020 – Aout 2021), l’AG aura lieu entre octobre et décembre 2021. 

Vous en souhaitant bonne réception et comptant sur votre participation,

Cordialement, 

Laurent JUMELLE

Secrétaire

PS : vous recevez ce mail car c’est l’adresse renseignée au niveau de la base Fédérale pour le président du club et qui fait foi pour nos communications. Si cette adresse est obsolète, merci de procéder / demander à procéder au changement via votre accès club sur le site FFESSM. Aucune autre modification ne sera prise en compte.

 *

Compte rendu AGR Ordinaires 2019

Mesdames, Messieurs les Présidents de Club, 

vous trouverez sur dans le dossier en suivant le lien ci-après différents documents qui seront soumis à votre approbation lors de l’AG du 1er Mars prochain :

  • CR de l’AG du 3 mars 2019
  • Bilan, Compte de Résultats et Budget prévisionnel du COREG 

https://www.dropbox.com/sh/8b8ynnslxz9t76e/AAB2UWUuBSc-pRWFSKMotAR0a?dl=0

*

Pouvoir AG 2020

Pouvoir AG 2020

*

Réservation des repas 

  Menu Dimanche 1 mars 2020

  RESERVATION REPAS AG 2020

 * 

Compte de Résultats 2019 

Compte de résultat 2019

Bilan 2019

Prévisionnel 2020

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* Documents relatifs à l'Assemblée Générale ORDINAIRE 2019 à Amiens

Convocation des Présidents ;

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Compte rendu AGR Ordinaires et Extraordinaire 2018

CR AGO 180218 (pdf - 672,88 kB)
CR AGE 180218 (pdf - 651,70 kB)

Annexes : https://www.dropbox.com/sh/vnvog87d1sxd3xq/AADfoW2rbV64tHUP3KrBFqMTa?dl=0

fichiers zip

*

Pouvoir AG 2019

Pouvoir AG 2019 (pdf - 102,37 kB)

*

Réservation des repas 

RESERVATION REPAS AG 2019 (pdf - 194,86 kB)

*

Compte de Résultats 2018

Compte de Résultat 2018 Final (pdf - 396,66 kB)
Bilan 2018 Final (pdf - 197,46 kB)
Prévisionnel 2019 Final (pdf - 390,53 kB)

 

*

*

*

 
 

ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE & EXTRAORDINAIRE du Comité Régional qui se tiendront le

DIMANCHE 18 Février 2018  
 

* Documents relatifs à l'Assemblée Générale ORDINAIRE & EXTRAORDINAIRE 2018 à Amiens

RESERVATION REPAS AG 2018 (docx - 33,28 kB)

 

* Proposition de modification des Statuts & réglements Intérieur et Financier du Comité Régional Les Hauts-de-France.

  

* Compte rendu A.G.R. 2017

annexes 1 à 6 (pdf - 1,36 MB)

  

* Pouvoir AG 2018

Pouvoir AG 2018 (docx - 48,79 kB)
Notice explicative pouvoir (docx - 13,51 kB)
Pouvoir AG 2018 (pdf - 261,77 kB)

_

* Compte de Résultats 2017

 

 

*

Pour visualiser les photos de l'AG 2017 de Pierre COCQUEL, cliquez sur le lien ci_dessous .

https://www.flickr.com/photos/56190935@N06/albums/72157681434787645

 

* Documents relatifs à l'Assemblée Générale Elective Régionale 2017 à Tilloy les Mofflaines

- annoncesite

- Candidatures-Courriersauxpresidentsdeclubv2

ConvocationAG2017clubs

Listecandidate1

RESERVATIONREPASAG2017

- Compte rendu d'AG 2016

AGR 2016 zpfile000 (pdf - 1,28 MB)
AGR 2016 zpfile001 (pdf - 798,57 kB)
AGR 2016 zpfile002 (pdf - 1,36 MB)
AGR 2016 zpfile003 (pdf - 1,90 MB)
AGEannexe1.1 (pdf - 541,87 kB)
AGEannexe2 (pdf - 609,57 kB)
profession de foi 2017 VF EB (pdf - 240,21 kB)

*

 Documents relatifs à l'Assemblée Générale Régionale 2016 à WAGNONVILLE

 https://www.google.fr/maps/@50.3896796,3.0647134,3a,75y,56.67h,81.28t/data=!3m6!1e1!3m4!1sV2DbKAI0O2ueW9KakpG2lQ!2e0!7i13312!8i6656?hl=fr

 

annonceAG2016 (pdf - 484,12 kB)
ConvocationAG2016clubs (pdf - 941,24 kB)
PouvoirAG2016 (docx - 93,59 kB)

 

♣ Compte rendu A.G.R. 2015

Compte rendu AGR 2015 1-1 (pdf - 648,61 kB)
Compte rendu AGR 2015 1-2 (pdf - 621,81 kB)
Compte rendu AGR 2015 1-3 (pdf - 914,59 kB)

 

 

 

 Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs les adhérents.
Veuillez dès à présent retenir le dimanche 4 octobre 2015 pour participer à la Fête de l'Eau du Comité Régional 59/62.
La rencontre aura lieu au Barrage de l'Eau d'Heure, à la base ADEPS" Le Cierneau".
Il y aura possibilité de plonger la veille et de dormir sur place.
Toutes les modalités d'organisation vous seront données rapidement.
Ci-joint l'affiche de la Fête de l'Eau.
Pour le Comité Régional.
Bernard RYBARCZYK :

affiche2015 (pdf - 888,60 kB)

 

  • Documents relatifs à l'Assemblée Générale Ordinaire 2015 à ROUBAIX

Vous trouvez en pièces jointes la convocation à notre AG régionale qui se déroulera le 15 mars 2015 à Roubaix, ainsi qu'un bulletin d'inscription au repas.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire Au nom du Comité Régional, je vous souhaite de bonnes fêtes de fin d'année et nos Meilleurs Voeux

Cordialement Myriam FURNE Secrétaire Comité Régional Nord - Pas de Calais :

coreg5962secretariat@gmail.com 

RESERVATIONREPASAG2015 (pdf - 517,00 kB)
PouvoirAG2015formulaire (docx - 93,61 kB)

 

 ♣ Compte rendu A.G.R. 2014

Annexes 1à 5 rapports (pdf - 1 021,08 kB)
Annexe19CRdescommissions (pdf - 449,58 kB)

 

  • Documents relatifs à l'Assemblée Générale Ordinaire 2014 à WIMILLE

Vous trouvez en pièces jointes la convocation à notre AG régionale qui se déroulera le 23 février 2014 à Wimille, ainsi qu'un bulletin d'inscription au repas.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire Au nom du Comité Régional, je vous souhaite de bonnes fêtes de fin d'année
Cordialement Myriam FURNE Secrétaire Comité Régional Nord - Pas de Calais  

convocation__AG_2014 (pdf - 577,92 kB)
reservation_repas_AG_2014 (pdf - 357,62 kB)
Pouvoir_AG_2014 (pdf - 66,14 kB)

 

 ♣ Compte rendu A.G.R. 2013

CR_AG_2013_P.L. (pdf - 352,03 kB)
CR_AG_2013_annexes_1_à_5 (pdf - 955,23 kB)

 

♣ Rapport financier 2012

 

♣ Rapport des commissions 2012

 

Document d'information (pdf - 495,88 kB)

  

  • Documents relatifs à la RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS et de couvrir les véhicules des bénévoles du club, durant les trajets effectués pour le compte du club (covoiturage, réunions, organisation de manifestations, stages, transport de bouteilles.. ).

: le contrat MOBIL SUB,

Cette assurance permet de couvrir les véhicules des bénévoles du club, durant les trajets effectués pour le compte du club (covoiturage, réunions, organisation de manifestations, stages, transport de bouteilles.. ). 

En cas d’accident, c’est alors le contrat du club qui prend en charge l’accident, et non l’assurance du propriétaire, ce dernier garde donc son coefficient bonus intact et ne subit pas d’augmentation de prime. De plus le transport des bouteilles d’oxygène et d’air comprimé est couvert dans notre contrat ce qui n’est pas toujours le cas dans les contrats classiques. 

A titre d’exemple, le montant de la prime annuelle totale jusqu’à 5 véhicules est de 50.55€ puis 10€ par véhicule supplémentaire. Si ce contrat vous intéresse, nous vous remercions de nous retourner la fiche de déclaration de véhicule que vous trouverez en pièce jointe. A réception, nous vous ferons parvenir votre contrat.

Document d'information (pdf - 495,88 kB)

 

  •  Responsabilité des Dirigeants et Protection Juridique :

 Ce contrat couvre  en responsabilité civile les dirigeants des clubs, commissions et comités lorsque leur responsabilité est mise en cause dans le cadre de leur fonction de dirigeant d’association (plainte d’un adhérent, mise en cause administrative…). Double effet, ce contrat vous aide en cas de recours nécessaire contre un prestataire par exemple ou autre (prise en charge plafonnée des honoraires d’experts et d’avocat).

Pour Exemple :

PROJET DE NOUVEAU CONTRAT (pdf - 365,09 kB)

 

Cabinet LAFONT - Service FFESSM

Z.A.M. du Moulinas 2, rue du Moulinas 66330 CABESTANY

Tél: +33(0)4 68 35 22 26 - Fax +33(0)4 68 35 11 05

e-mail: contact@cabinet-lafont-ffessm.com

  

  • Documents relatifs à la facturation
RIB_Licences (pdf - 8,96 kB)
Tarifs FFESSM 2013-2014 (pdf - 88,83 kB)
TARIFS-SAISON-2015 (pdf - 260,26 kB)

 

 

 

   Joyeux_Noel_2